Arrêtés
- Levée d’une interdiction partielle d’accès-4 rue de Thouaré
- Dérogation_au_repos_dominical_des_salaries_des_commerces_de_details_en_2024
- Périmètre de sécurité dans le chemin du Pont Pivert
- interdiction du jet de mégots de cigarettes sur les voies et espaces publics
- Stationnement parking de la cale_quai des mariniers
- dérogation à la réglementation du bruit : les rencontres marinières
- Interdiction_utilisation_terrain_en_herbe
- Arrêté_2023_19_interdiction_accès_chemin_Pont_PIVERT
- Approbation de la modification n°2 du SCOT de la métropole Nantes Saint-Nazaire
- Récépissé de déclaration : projet d’épandage des boues issues de la station d’épuration située route de Ligné à Saint-Mars-du-Désert
- Autorisation du nouveau plan d’épandage des boues des stations de Tougas et de Petite Californie.
- Interdiction de stationnement des gens du voyage en dehors des aires aménagées à cet effet
- Interdiction des déjections canines sur le domaines public communal
- autorisation d’ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2023
Arrêtés de délégations de fonction des adjoints
- Arrêté_2023_15_délégation_fonctions_Julien_PERIER
- Arrêté_2023_16_délégation_fonctions_et_signature_Françoise_BROSSARD
- Arrêté_2023_14_délégation_fonctions_signature_Laurence_GUITTET
- Arrêté_2022_207_retrait_délégation_V_Marchais
- Arrêté 2020-085-délégation fonctions 1er Adjoint
- Arrêté 2020-086-délégation fonctions 2nd Adjoint
- Arrêté 2020-087-délégation fonctions 3ème Adjoint
- Arrêté 2020-088-délégation fonctions 4ème adjoint
- Arrêté 2020-089-délégation fonctions 5ème Adjoint
- Arrêté 2020-090-délégation fonctions 6ème Adjoint
Conseils Municipaux 2024
Conseil Municipal du 24 juin 2024
Conseil Municipal du 29 avril 2024
Conseil Municipal du 25 mars 2024
Conseils Municipaux 2023
Conseil Municipal du 18 décembre 2023
Conseil Municipal du 2 octobre 2023
Conseil Municipal du 26 juin 2023
Conseil Municipal du 9 juin 2023
Conseil Municipal du 27 mars 2023
Conseil municipal du 4 février 2023
Conseils Municipaux 2022
Conseil municipal du 12 décembre 2022
Conseil municipal du 14 novembre 2022
Conseil municipal du 26 septembre 2022
Conseil municipal du 27 juin 2022
Délibérations
- Modification du tableau des effectifs
- Cession de la parcelle ZA n°81 située route du Mortier
- Décision modificative n°1 du budget primitif 2022 de la commune
- Adoption du montant révisé de l’attribution de compensation 2022
- Convention avec Voies Navigables de France pour l’occupation de la cale de Loire pendant 4 ans
- Mise en œuvre du Bail Réel Solidaire et abattement sur la taxe foncière
- Règlement intérieur du service Enfance Jeunesse
- Règlement intérieur de l’Espace Jeunes
- Tarifs de la restauration scolaire et de l’animation de la pause méridienne – maintient de la mesure de l’Etat « Cantine à 1€ »
- Tarifs des activités Enfance-Jeunesse hors pause méridienne
- Convention d’objectifs et de financement de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement « accueil adolescents » avec la Caisse d’Allocations Familiale de Loire Atlantique pour la période 22-24
- Modalités de publicité des actes administratifs de la Collectivité à compter du 1er juillet 22
- Tirage au sort des Jurés d’Assises 2023
- Attribution du marché de fourniture et d’acheminement en gaz naturel
Conseil municipal du 28 mars 2022
- Avenant 4 de la convention de forfait communal 2021
- Modification du tableau des effectifs
- Avenant n°2 à la convention d’adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion
- Télétravail au sein de la commune : modification du règlement
- Compte administratif 2021
- Compte de gestion 2021
- Affectation de résultats de clôture 2021 sur le BP 2022
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2022
- Budget primitif 2022
- Charte de subventionnement des associations
- Subvention exceptionnelle 2022 pour l’association Mauves de Rire
- Convention de forfait communal ogec et commune
- Acquisition d’un terrain non bâti cadastré AO204
- Modification de l’acte notarié : renonciation à un pacte de préférence
- Remboursement de frais des élus
- Véhicule fiat doblo : levée d’option d’achat
- Signature de la charte d’aménagement numérique hertzien / NM
- Groupement de commandes relatif à l’acquisition et la maintenance d’équipements de vidéo-projection des bâtiments publics en réseau local et autonome, avenant à la convention constitutive.
Conseil municipal du 26 février 2022
- Modification du tableau des effectifs
- Débat sur la protection sociale complémentaire des agents territoriaux
- Aide à la Relance de la construction durable
- Subvention de financement matériel RASED
- Lutte contre le frelon asiatique
Conseils Municipaux 2021
Conseil municipal du 13 décembre 2021
- Règlement relatif durée / organisation du travail
- Rapport social unique 2020
- Modification du tableau des effectifs
- Ouverture des crédits d’investissement 2022
- Provisions risques 2021 budget principal commune
- Autorisation de supprimer les documents non utilisables de la bibliothèque : opération désherbage
- Tarifs municipaux 2022 hors services périscolaires / Mise à disposition des salles
- Tarifs salles municipales 2022
- Subventions 2022 aux associations
- Subvention 2021 financement matériel RASED
- Participation annuelle au budget du CLIC 2022
- Demande de subventions DETR DSIL 2022
- Extinction de créance
- Cvt adhésion groupement de commande environnement numérique e-primo
- Augmentation du capital LAD SPL
- Rapport CLECT NM 26-11-2021 approbation
- Démarche territoriale résomption campements illicites et intégration des migrants : partenariat entre MSL et NM
- Création conseil intercommunal sécurité prévention délinquance NM Approbation
Conseil municipal du 04 octobre 2021
- Modification du tableau des effectifs
- Transfert de l’activité postale vers un relai commerçant
- Acquisition de la parcelle AC n°293 sise coulée de la Verdière
- Autorisation d’une servitude de passage et de canalisation sur la parcelle cadastrée AM 92
- Lutte collective contre les rongeurs aquatiques
- Dispositif des « Référents de Quartiers »
- Convention pour l’utilisation de la piscine municipale de Carquefou
- Ouvertures dominicales des commerces en 2022
- Mandat spécial pour un déplacement au congrès des maires de France
Décisions
2024
- 01_2024_Tarifs_Saison_Culturelle_Vallon
- 02_2024_Renouvellement_Adhésion_APVF
- 03_2024_Renouvellement_Adhésion_CAUE
- 04_2024_Renouvellement_Adhésion_AMF
- 05_2024_Renouvellement_Adhésion_Polleniz
- 06_2024_Renouvellement_Adhésion_ADIL
- 07_2024_Tarifs_séjours_SEJ
- 08_2024_Tarifs_Saison_Culturelle_Vallon_tamp_pref
2023
- 01_2023_Renouvellement_Adhésion_APVF
- 02_2023_Renouvellement_Adhésion_Polleniz
- 03_2023_Renouvellement_Adhésion_AMF
- 05_2023_Renouvellement_Adhésion_CAUE
- 06_2023_Notification_Etude_Plan_Guide
- 07_2023_Tarifs_Saison_Culturelle_Vallon_2023
- 08_2023_Tarifs_séjours_SEJ
- 09_2023_Frais_d’avocat_AVOXA
- 10_2023_Notification_MO_RS_Périsco
- 11_2023_Notification_MO_RS_Périsco
- 12_2023_regie_recettes_billetterie_modification
- 13_2023_délimitation_domaine_public_ecole_st_joseph
- 14_2023_Frais_d’avocat_AVOXA
- 15_2023_Renouvellement_Adhésion_Musique_et_danse
- 16_2023_Tarifs_actions_autofinancement_2023-2024
- 17_2023_Provisions_pour_risques_2023